Les collectivités territoriales et leurs partenaires locaux (associations, établissements publics…) sont les acteurs majeurs pour assurer l’avenir équilibré des territoires, que ce soit grâce à l’essor de l’activité économique, le maintien des emplois pérennes et adaptés aux besoins du territoire et des entreprises, ou encore la présence de services publics au bénéfice de la population locale. Dans certains cas, les capacités budgétaires des collectivités peuvent être limitées, le recours alors à des aides publiques peut présenter une opportunité précieuse.
En bâtissant des projets structurants, les collectivités locales et territoriales œuvrent pour un aménagement harmonieux des territoires, qu’il soit rural, péri-urbain, urbain.
Ces projets portent sur de nombreuses thématiques :
- Culture et identité collective / patrimoine / sports
- Développement économique / production et consommation
- Eau et milieux aquatiques
- Energies / Déchets
- Fonctions support
- Mobilité / transports
- Nature / environnement
- Solidarités / lien social
- Urbanisme / logement / aménagement
Pour faciliter la réalisation de ces projets et de ces investissements, les collectivités et ses partenaires peuvent bénéficier d’aides publiques. A l’heure où elles disposent de marges de manœuvre réduites, le recours aux subventions et autres financements publics constitue un facteur facilitant pour financer leurs projets.
Les aides publiques pour les collectivités
De nombreux acteurs peuvent accorder des aides publiques aux collectivités en fonction de la nature du projet ou encore de sa finalité (impact territorial, public visé, …).
L’Etat et ses agences (ADEME, agence de l’eau, ACSE, ANAH, FACÉ, etc.) constituent un des principaux financeurs de projet territorial.
Les fonds européens comme : FEDER, LEADER, FEADER, FSE notamment contribuent également au financement des projets et investissements portés par les collectivités.
Les collectivités territoriales, en fonction de la nature du projet, peuvent également abonder aux budgets. Ainsi que d’autres acteurs (syndicat de l’énergie, fondations, fédérations sportives…) qui peuvent également apporter une contribution financière complémentaire permettant de boucler le plan de financement.
Chacun de ces acteurs utilisent ses propres modalités de dépôt de demande d’aides. Ces modalités varient en fonction du projet, du stade de développement du projet : de la réflexion à la mise en œuvre, de l’étude aux travaux de réalisation, des dépenses de fonctionnement ou des investissements, etc. Leurs règlements imposent des conditions spécifiques pour chaque dossier : justification d’un autofinancement minimal ou non ; d’un plancher et d’un plafond de dépenses minimales par dossier (ou montant de subvention) ; possibilité ou non de tranches successives par projet…
La plupart des financeurs imposent désormais que les projets d’aménagements soient durables en s’inscrivant dans une dynamique de transition écologique, sociale et démocratique.
Pour optimiser le taux de subventionnement des opérations d’investissement, il est recommandé de se faire accompagner par des experts de l’obtention des aides publiques. Ceux-ci pourront identifier toutes les aides financières possibles et assurer un montage et un suivi du dossier efficient.
Pour plus d’informations sur les aides publiques en faveur des collectivités locales et territoriales, contactez HEKEOS, votre partenaire à l’obtention des aides publiques.
